Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL ETOILE TENTES EQUIPEMENTS
T.T.E (TOUS TRAVAUX ENTREPRISES) (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
92412587
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque LABEL ETOILE TENTES EQUIPEMENTS

Déposée le 26 mars 1992 par l'association loi 1901 T.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL ETOILE TENTES EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 T.T.E domicilié(e) Ferme du Bois Briard, 91021 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 292 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.T.E - France.

La marque LABEL ETOILE TENTES EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL ETOILE TENTES EQUIPEMENTS est expirée depuis le 26 mars 2002.

T.T.E a également déposé les autres marques suivantes : EXOMAR , EXO EXOMAR


T.T.E (TOUS TRAVAUX ENTREPRISES) (Association loi 1901) - Ferme du Bois Briard, 91021 EVRY CEDEX - France - SIREN 325292050


T.T.E - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Tentes, bâches, voiles, sacs.Entretien et Réparation de tentes, bâches, voiles.Location de tentes, bâches

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.